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Réglement du fonds d'aide aux jeunes
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Atlas cartographique des zones à enjeux
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7.35 Mo
Présentation des travaux - Pont Corneille
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7.73 Mo
Le Mag n°91 - Réemploi et recyclage des textiles, linges et chaussures
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3.22 Mo
Règlement RLPI - 15 avril 2024
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1.1 Mo
Rapport de présentation RLPI - 15 avril 2024
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20.97 Mo
Rapport-RLPi-2023-11-29VersDef.pdf
(5.32 Mo)
Rapport de la commission d'enquête
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5.32 Mo
CCL-Avis-RLPi-2023-11-29-VersDef.pdf
(1.24 Mo)
Conclusions motivées et avis de la commission d'enquête
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1.24 Mo
Deliberation-du-Conseil-du-12-decembre-2022.pdf
(2.97 Mo)
Délibération du conseil du 12 décembre 2022
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2.97 Mo
Deliberation-du-Conseil-du-22-mai-2023.pdf
(348.16 Ko)
Délibération du conseil du 22 mai 2023
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348.16 Ko
Bilan_de_la_concertation-arr-t-20-12-2022.pdf
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Bilan de la concertation
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1.36 Mo
Cahier des charges de l'appel à projets 2024
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