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CCL-Avis-RLPi-2023-11-29-VersDef.pdf(1.24 Mo)
Conclusions motivées et avis de la commission d'enquête
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Deliberation-du-Conseil-du-12-decembre-2022.pdf(2.97 Mo)
Délibération du conseil du 12 décembre 2022
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Rapport de présentation RLPI - 15 avril 2024
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Cahier des charges de l'appel à projets 2024
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Charte Métropole nourricière
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Règlement RLPI - 15 avril 2024
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Délibération du conseil du 15 avril 2024
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Le Mag n°91 - Réemploi et recyclage des textiles, linges et chaussures
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Présentation des travaux - Pont Corneille
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Rouen Flaubert - Habiter la Seine
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Rouen Flaubert
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Le Mag n°90 - Un printemps impressionnant
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Actes
-Arrêté du Président
-Compte-rendu succinct
-Décision du Président
-Décision du Président sous le régime de l'ordonnance du 1er avril 2020
-Décisions du Président sur le fondement de la délégation exceptionnelle accordée par le Conseil
-Délibération
-Liste des délibérations
-Ordre du jour
-Ordre du jour complément
-Procès-verbal
-Projets de décisions du Président dans le cadre de la délégation exceptionnelle accordée par le Conseil
-Projets de délibération
Actualités
-Communiqué de presse
-Le Mag
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Administration, gestion et pilotage
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