Aller au contenu principal
Menu
La Métropole
En ce moment
Actualités
L'agenda des sorties
Découvrir la Métropole
La Métropole
Historique
71 Communes
Compétences
Les finances
Projet Métropolitain
Pôle Métropolitain Rouen Seine Eure
Une administration de proximité
La Métropole et l'Europe
Instances
Bureau
Conseil
Délibérations et procès-verbaux
Arrêtés et décisions
Les groupes politiques
Organigramme
Transparence des rémunérations
Publications
Le Mag
Rapports d'activité
Documents administratifs
Les données géographiques de la Métropole
Recueils des Actes Administratifs
Contactez-nous
Grands projets
Mobilité
La ligne T4
La nouvelle ligne T5 prend le départ
Mécénat
Le mécénat à la Métropole Rouen Normandie
Quartiers en mouvement
Quartier Rouen Flaubert : la reconquête de l’ouest
Cœur de Métropole 2
La reconquête des espaces publics
Saint-Sever Nouvelle Gare
Le Jardin des Pépinières
Cadre de vie et services
Transport et mobilité
Réseau Astuce
Vélos
Véhicules électriques
Dispositifs de covoiturage
OMMeR : l'Observatoire des Mobilités
Plan de Déplacements des Entreprises (PDE)
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Fiche de signalement accessibilité
L'hyperviseur des mobilités
Logistique urbaine fluviale
Réagir en cas d'agression
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
Eau et assainissement
Votre abonnement, votre facture
Usines de traitement d'eau potable
Conseils pratiques
Assainissement
Demande de travaux Eau Potable
Demande de raccordement Assainissement
Déchets
Distribution des sacs de collecte
Déchetteries
Évacuation de l'amiante
Que faire de vos encombrants ?
Consignes de tri
Collecte du textile, linge et chaussures
Recyclage des lampes
L'usine VESTA
Comment me débarrasser de mes DEEE ?
Culture et sport
La politique sportive de la Métropole Rouen Normandie
Carte Reg'Arts
Dispositif Ola Pass'sports
Équipements
Festivals et manifestations
Patrimoines
Tourisme
Randonnées et balades
Visites et animations tout public
Musées et sites patrimoniaux
Seine à Vélo
Bases de loisirs
Les ports de plaisance
Le parc naturel des boucles de la Seine et sa Route des fruits
Indicateurs touristiques
Office de tourisme
Taxe de séjour
Voirie
Compétence voirie et règlement de voirie
★ Chantiers et projets métropolitains
★ Travaux du pont Corneille
Transition écologique
Agriculture, Forêt, Biodiversité
Enregistrez votre Eco-Manifestation
Éducation à l'environnement
Jardinage durable
Les circuits courts de proximité
Concours Créactifs
La qualité de l'air
Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m)
Le réseau « Ici remplissez votre Gourde »
Rouen Métropole, Capitale du Monde d'Après
Réseau des bonnes pratiques
Habitat
PLH - Les engagements de la Métropole
Aides aux particuliers
Permis de louer
La demande de logement social
Contacts utiles
Rénovation énergétique
Solidarité
Présentation des actions en faveur de l’égalité
Accueil des gens du voyage
Insertion et emploi
Aide au développement
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Politique de la ville
Prévention spécialisée
Contrat de mixité sociale
Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
Service funéraire
Fonds e-inclusion
Offres d'emploi
Offres du territoire Métropolitain
Rejoindre la Métropole
Divers
Distribution publique de l'énergie
Facturation électronique
Urbanisme
Les entrées d'agglomération
Le SCOT
PLU de la Métropole
Calendrier et actualité du RLPi
Je souhaite construire
Je souhaite vendre (DIA)
Entreprendre
Enseignement supérieur et recherche
Dispositifs de soutien à l'enseignement supérieur et la recherche
Le Conseil de Développement Durable
Santé
Soutien à la santé
Consulter l’appel à projet 2024
Développement économique et commerce local
Implantez votre entreprise
Commerce local
Economie Sociale et Solidaire - Appel à Projets 2024
Accompagnement à la création
Excellence technique
Marché d'Intérêt National de Rouen
Consultation des propriétaires et des occupants de zones d’activités
Normandy French Tech
Parc des expositions
Parcs d'activités
Soutien à la création
Les pépinières et hôtels d'entreprises
Marchés publics
Délégations de Service Public
Marchés publics, appels à projets
Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables
Offres immobilières et foncières
Vos démarches
Utilisateur
Authentification
Afficher — Authentification
Masquer — Authentification
Se connecter
Rechercher
Fil d'Ariane
Accueil
La Métropole
Recueils des Actes Administratifs
Recueils des Actes Administratifs
01 - Janvier 2019
Nom
Trier par ordre décroissant
Taille
Remonter
RAA 2019.01
38.34 Mo
1 fichier | 38.34 Mo
La Métropole
En ce moment
Actualités
L'agenda des sorties
Découvrir la Métropole
La Métropole
Historique
71 Communes
Compétences
Les finances
Projet Métropolitain
Pôle Métropolitain Rouen Seine Eure
Une administration de proximité
La Métropole et l'Europe
Instances
Bureau
Conseil
Délibérations et procès-verbaux
Arrêtés et décisions
Les groupes politiques
Organigramme
Transparence des rémunérations
Publications
Le Mag
Rapports d'activité
Documents administratifs
Les données géographiques de la Métropole
Recueils des Actes Administratifs
Contactez-nous
Grands projets
Mobilité
La ligne T4
La nouvelle ligne T5 prend le départ
Mécénat
Le mécénat à la Métropole Rouen Normandie
Quartiers en mouvement
Quartier Rouen Flaubert : la reconquête de l’ouest
Cœur de Métropole 2
La reconquête des espaces publics
Consultez la galerie de photos avant/après
Saint-Sever Nouvelle Gare
Le Jardin des Pépinières
Cadre de vie et services
Transport et mobilité
Réseau Astuce
Vélos
Véhicules électriques
Dispositifs de covoiturage
OMMeR : l'Observatoire des Mobilités
Plan de Déplacements des Entreprises (PDE)
Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Fiche de signalement accessibilité
L'hyperviseur des mobilités
Logistique urbaine fluviale
Réagir en cas d'agression
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
Eau et assainissement
Votre abonnement, votre facture
Usines de traitement d'eau potable
Conseils pratiques
Assainissement
Aides et tarifs
Conseils d'entretien de votre installation
Demande de raccordement au réseau d'assainissement collectif
Principe de fonctionnement d'une installation autonome
Responsabilités de l'usager
Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)
Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Station d'épuration Émeraude
page test
Demande de travaux Eau Potable
Demande de raccordement Assainissement
Déchets
Distribution des sacs de collecte
Déchetteries
Évacuation de l'amiante
Que faire de vos encombrants ?
Consignes de tri
Collecte du textile, linge et chaussures
Recyclage des lampes
L'usine VESTA
Comment me débarrasser de mes DEEE ?
Culture et sport
La politique sportive de la Métropole Rouen Normandie
Carte Reg'Arts
Dispositif Ola Pass'sports
Équipements
Aître Saint-Maclou
Cinémas, piscines, patinoires
Musées et sites patrimoniaux
106, scène des musiques actuelles
Château Robert-le-Diable
Cirque théâtre d'Elbeuf
Donjon de Rouen
ESADHaR
Fabrique des savoirs
Historial Jeanne d'Arc
Kindarena
La Maison Sublime
Maisons des forêts
Programme d'animations
Anniversaire nature
Les animations à la carte
★ Espace scolaire / extrascolaire
Une animation encadrée
Accueil sans animateur
Mise à disposition d'outils pédagogiques
Opéra de Rouen Normandie
Parc des expositions
Parc naturel urbain du Champ des Bruyères
À découvrir au parc
Les 4 saisons du Parc
Patinoire Olympique Nathalie Péchalat
Pavillon des transitions
Stade Robert Diochon
Zénith
Festivals et manifestations
Bivouac sous la lune
Les RDV Sports de la Métropole
Jours de fête
Cathédrale de lumière
Journées européennes du Patrimoine
Rendez-vous à l’atelier
La Sup Cup
Graines de jardin
Mai à vélo : tous en selle !
Festival Spring
La Forêt Monumentale
Les 4 saisons du parc
Normandie Impressionniste
Patrimoines
Quoi de neuf dans le patrimoine ?
Visites et animations tout public
Du côté des enfants
Espace enseignants
Journées du matrimoine et du patrimoine
Château Robert-le-Diable
Tourisme
Randonnées et balades
Visites et animations tout public
Musées et sites patrimoniaux
Seine à Vélo
Bases de loisirs
Les ports de plaisance
Le parc naturel des boucles de la Seine et sa Route des fruits
Indicateurs touristiques
Office de tourisme
Taxe de séjour
Voirie
Compétence voirie et règlement de voirie
★ Chantiers et projets métropolitains
★ Travaux du pont Corneille
Transition écologique
Agriculture, Forêt, Biodiversité
Charte Biodiversité
Circuits courts de proximité
Ecopâturage
Espaces forestiers
AMI Bois : une nouvelle démarche sur le territoire
Le label Forêt d'Exception
L'Arboretum du Petit Charme
Parc animalier de la forêt de Roumare
Les sentiers pédagogiques d'Orival
L'oppidum d'Orival
Arbres remarquables
Espaces naturels et remarquables
Pelouses calcicoles
Espèces messicoles
Gestion des zones humides
Terres du moulin à vent
La nature près de chez vous
Gestion différenciée des espaces
Programme mare
Les espèces invasives
Politique agricole
Observatoire foncier agricole
Appels à projets agricoles
Lauréats de l'appel à projets agricoles
Les haies bocagères
Étude des sols
Appels à candidature – Régulation sylvo-cynégétique
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Enregistrez votre Eco-Manifestation
Éducation à l'environnement
Jardinage durable
Le club des Jardiniers
Comment réduire et valoriser les déchets de votre jardin
Pesticides au jardin et dans les espaces publics : que dit la loi ?
Métropole nourricière
Les circuits courts de proximité
Les circuits courts c'est quoi ?
Les réponses à vos questions
Calendrier des fruits et légumes produits en Normandie
Labels et marques présents sur le territoire
Concours Créactifs
La qualité de l'air
Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m)
Le réseau « Ici remplissez votre Gourde »
Rouen Métropole, Capitale du Monde d'Après
Réseau des bonnes pratiques
Habitat
PLH - Les engagements de la Métropole
Le Programme Local de l'Habitat 2020-2025
Développement urbain - Bimby
Aides aux particuliers
Accession à la propriété
Aides à la rénovation du parc privé
Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (Elbeuf)
Habitat participatif
OPAH Copropriétés dégradées Saint-Etienne-du Rouvray
Louez solidaire
Permis de louer
La demande de logement social
Contacts utiles
Rénovation énergétique
Solidarité
Présentation des actions en faveur de l’égalité
Journées internationales
Égalité Femmes/Hommes
La lutte contre les discriminations
Accès aux droits
Qualifier et former
Sensibiliser
Soutenir des initiatives
Accueil des gens du voyage
Insertion et emploi
Aide au développement
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
Politique de la ville
Contrat de ville
Prévention spécialisée
Contrat de mixité sociale
Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)
Service funéraire
Fonds e-inclusion
Offres d'emploi
Offres du territoire Métropolitain
Rejoindre la Métropole
Divers
Distribution publique de l'énergie
Facturation électronique
Urbanisme
Les entrées d'agglomération
Le SCOT
Un SCOT : à quoi ça sert ?
SCOT en vigueur
Contenu du SCOT et documents
Objectifs et orientations
Mise en oeuvre et suivi
Bilan du SCOT à 6 ans (2015-2021)
L’élaboration du SCOT-AEC
Concertation
PLU de la Métropole
Consulter le plan local d'urbanisme métropolitain
Comprendre le PLU métropolitain
Qu'est-ce que le PLU métropolitain ?
Élaborer le PLU, un travail collectif
Procédures d’évolution du PLU métropolitain
Révision du PLU métropolitain
Vous avez un projet ?
Calendrier et actualité du RLPi
Qu’est-ce qu’un RLPi ?
Démarche et concertation
Elaboration du RLPi : Objectifs et contenu du RLPi
La construction du RLPi
Je souhaite construire
Je souhaite vendre (DIA)
Entreprendre
Enseignement supérieur et recherche
Dispositifs de soutien à l'enseignement supérieur et la recherche
Le Conseil de Développement Durable
Santé
Soutien à la santé
Consulter l’appel à projet 2024
Développement économique et commerce local
Implantez votre entreprise
Commerce local
Economie Sociale et Solidaire - Appel à Projets 2024
Accompagnement à la création
Cafés de la création
Stratégie tertiaire supérieur
Enseignement supérieur et recherche
Excellence technique
Logistique de pointe
Aménagement numérique
Marché d'Intérêt National de Rouen
Consultation des propriétaires et des occupants de zones d’activités
Normandy French Tech
Parc des expositions
Parcs d'activités
Soutien à la création
Les pépinières et hôtels d'entreprises
Marchés publics
Délégations de Service Public
Marchés publics, appels à projets
Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables
Offres immobilières et foncières
Vos démarches
Utilisateur
