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Stratégie urbaine intégrée - Appel à Manifestation d’Intérêt Programme Opérationnel FEDER/FSE 2014/2020 - Haute Normandie
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Cahier des charges - Programme Opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 - Axe 4 : développement des espaces urbaines durables
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Grille de pré-sélection des opérations
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Rapport d'activité Déchets 2020
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PCAET - 4 - Accord de Rouen pour le climat - Décembre 2019
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PCAET - 2 - Stratégie - Décembre 2019
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Focus L'usine Blin et Blin
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PCAET - 3 - Plan d'actions - Décembre 2019
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PCAET - 1 - Diagnostic - Décembre 2019
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Le Mag n°48 - Lubrizol - Réactions et questions
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Vol. 5 : Conclusions et avis de la commission d’enquête de l’abrogation de la carte communale de St-Marguerite-sur-Duclair
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Vol. 1 : Rapport de la commission d’enquête
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Actes
-Arrêté du Président
-Compte-rendu succinct
-Décision du Président
-Décision du Président sous le régime de l'ordonnance du 1er avril 2020
-Décisions du Président sur le fondement de la délégation exceptionnelle accordée par le Conseil
-Délibération
-Liste des délibérations
-Ordre du jour
-Ordre du jour complément
-Procès-verbal
-Projets de décisions du Président dans le cadre de la délégation exceptionnelle accordée par le Conseil
-Projets de délibération
Actualités
-Communiqué de presse
-Le Mag
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