Conseil de développement

VOS SERVICES EN 1 CLIC

Vous êtes ici :

Le Conseil Consultatif de développement (CCD)

Espace membres

« Dans un esprit de concertation la mise en place du Conseil consultatif de développement permettra d’accompagner les changements importants qui s’annoncent et rassembler les forces vives du territoire. Le CCD est aussi un outil qui doit permettre de démultiplier et faire connaître l’action de la Métropole auprès des habitants. Il est nécessaire de mobiliser la société civile sur de thématiques essentielles pour le développement de notre territoire, ce conseil devra donc examiner les principaux projets, donner son avis et formuler des propositions. »

Frédéric SANCHEZ, Président de la Métropole

« Lorsque j'ai été sollicité pour présider le Conseil Consultatif de Développement de la Métropole Rouen Normandie, j'ai répondu favorablement sans hésiter. C'est avec un grand honneur que j'ai accepté ce rôle, car les convictions et les engagements exprimés au sein de cette instance permettent d'intégrer la société civile dans la construction du projet de territoire. Chacune des commissions est composée d'une diversité d'acteurs dont l'expertise et la pluralité des regards permettent une analyse à 360 degrés. C'est donc avec plaisir que je renouvelle mon engagement en tant que Président de ce Conseil Consultatif de Développement, car je suis convaincu que la Métropole a tout à gagner à écouter les forces vives qui composent le territoire. »

Daniel HAVIS, Président du Conseil consultatif de Développement

En application de l'article 43 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la Métropole doit consulter un conseil de développement composé de représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs de la métropole. Ce conseil est consultatif et s'organise librement, il sera installé le lundi 7 juillet 2014.

La création de cette instance consultative marque la volonté de la Métropole d'établir un dialogue permanent avec les composantes de la société civile en pérennisant un espace de concertation à l'échelle communautaire.

Réunissant près de 200 représentants de la société civile, le conseil consultatif de développement est composé d'acteurs sociaux, économiques, culturels, associatifs et institutionnels, partenaires et acteurs de la vie et du développement du territoire.

Le CCD a une vocation de rencontre, de dialogue et de débat. Il permet d'éclairer la décision publique, avec les points de vue, les idées, les propositions, l'expérience d'une diversité d'acteurs. Il permet aussi de donner une dimension prospective à l'action publique. Il participe au développement du sentiment d'appartenance et d'identité métropolitaine.

Ce conseil est consultatif et son avis est requis sur les grandes orientations de la politique métropolitaine (Projet de territoire, Plan de déplacements urbains, Programme Local de l'Habitat, SCOT, Grands Projets Urbains, Plan Climat Air Énergie Territorial, ...). Il peut également se saisir de toute question relative à l'avenir du territoire afin de faire émerger des propositions.

Les contributions, avis et recommandations de ce conseil sont élaborés au sein des commissions thématiques et validés en séance plénière du conseil consultatif de développement.

Le CCD est un organe consultatif, à la fois outil de démocratie participative et de concertation avec la société civile, et instance de dialogue et débat. Le pouvoir décisionnel relevant des élus métropolitains, le CCD constitue une force de propositions. En effet, il permet d'enrichir la décision publique, avec les points de vue, les idées, les propositions et l'expérience d'une diversité de participants. Le CCD est constitué de quatre collèges :

  • Collège des acteurs économiques, organisations socioprofessionnelles et syndicales,
  • Collège des organismes publics et assimilés, enseignement et formation, recherche, innovation et santé,
  • Collège vie locale et associative, culture et sport,
  • Collège des personnalités qualifiées


La présidence du Conseil Consultatif de Développement
par Daniel HAVIS, Président de la Matmut. Le bureau du CCD est formé par le président du CCD et les animateurs des commissions thématiques :

  • Fabienne FENDRICH, Directrice de l'École Supérieure d'Architecture de Normandie
  • Bernard CHAMPEAUX, Président de l'association des usagers des transports rouennais (CPTC)
  • Laurence BERTHO-BEDEL, Directrice de Rouen Normandy Invest
  • Régis SOENEN, Directeur Aménagement Territorial et Environnement du Grand Port Maritime de Rouen
  • Bernard JEANNE, Président de l'association Territoire UNESCO Métropole Rouen Normandie

La Métropole contribue au bon fonctionnement du conseil consultatif de développement en assurant les moyens matériels et humains au travers de ses services.


La charte de fonctionnement

La consolidation du conseil consultatif de développement de la Métropole, s'est traduite par l'adoption d'une délibération fixant sa composition et son organisation votée par les élus lors du Conseil Métropolitain du 5 mai 2014.

Les membres du CCD ont fixé leurs principes de fonctionnement dans une charte de fonctionnement validée lors de la plénière du 7 juillet 2014.

Consultez la charte de fonctionnement

CONTACTS

Isadora GUERRA est votre interlocutrice pour toute question relative au conseil consultatif de développement et ses commissions thématiques.

Tél. : 02 35 52 68 24 - 06 25 02 56 61
Courriel : ccd@metropole-rouen-normandie.fr

SECRETARIAT
Tél. : 02 32 76 84 30
Fax : 02 32 76 69 04