L’ensemble des pièces du PLU métropolitain approuvé sont consultables et téléchargeables en cliquant ICI.
Pour faciliter la recherche d’informations relatives aux dispositions du règlement du PLU et à certaines annexes qui s’appliquent sur une parcelle, la Métropole met à votre disposition une carte interactive avec un outil de recherche par adresse ou référence cadastrale.
Accéder à la carte interactive en cliquant ICI.
Les données SIG du PLU sont téléchargeables à cette adresse : https://mrn.metropole-rouen-normandie.fr/donnees-sig-de-la-metropole
Le PLU métropolitain approuvé !
Consulter le PLU Métropolitain approuvé
Pièces administratives
- Objectifs poursuivis - modalités de la concertation
- Modalités de collaboration des Communes
- Débat d'orientations PADD
- Reforme du Contenu PLU
- Débat d'orientations PADD
- Bilan de la Concertation - Arrêt du Projet
- Arret du projet
- Approbation PLUi - Avec annexes
- Instauration DP - clotures
- Bilan de la Concertation
Les publications
Corps de texte
Les élus de la Métropole ont approuvé le PLU lors du conseil métropolitain du 13 février 2020.
Délibération, approbation du PLUi
Annexe n°1 à la délibération d’approbation du PLU - Avis des communes et réponses de la Métropole
Annexe n°2 à la délibération d’approbation du PLU - Avis des personnes publiques associées et consultées et réponses de la Métropole
Annexe n°3 à la délibération d’approbation du PLU - Contributions déposées à l’enquête publique et réponses de la Métropole
Les cartes communales d'Hautot-sur-Seine et de Sainte-Marguerite-sur-Duclair ont fait l'objet d'une abrogation conjointe du Conseil Métropolitain et du Préfet.
Délibération, abrogation planification carte communale Hautot-sur-Seine
Arrêtés d'abrogation Hautot-sur-Seine
Délibération, abrogation planification carte communale Sainte-Marguerite-sur-Duclair
Arrêtés d'abrogation Sainte-Marguerite-sur-Duclair
L’ensemble des documents composant le PLU, opposable depuis le 13 mars 2020, est consultable en version numérique ici.
Le rapport de la commission d'enquête relatif à l'enquête publique préalable à l'approbation du PLU de la Métropole et à la suppression des cartes communales d'Hautot-sur-Seine et de Sainte-Marguerite-sur-Duclair, qui s'est déroulée du 19 aout au 1er octobre 2019, sont dans les publications que vous trouverez dans la colonne de gauche.
En cas de Certificat d’Urbanisme (CUa et CUb), de Permis d’Aménager (PA), ou de Déclaration Préalable en vue d’une division foncière (DP division) délivrés avant le 13 mars 2020 (date d’entrée en vigueur du PLU métropolitain), vous pouvez consulter les PLU communaux qui étaient en vigueur au moment de la délivrance de ces autorisations via le lien suivant :
Consulter les PLU communaux en vigueur avant l’approbation du PLUi